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Permis de construire Décision du 27/02/2026

02506026P0002

Val-D Usiers Doubs

Nouvelle construction

Logements : 6 Surface : 205 m²

Permis de construire Décision du 28/01/2025

02506024P0033

Val-D Usiers Goux-Les-Usiers Doubs

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 198 m²

Permis de construire Décision du 21/10/2024

02506024P0024

Val-D Usiers Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 2 Surface : 156 m²

Permis de construire Décision du 23/07/2024

02506024P0013

Val-D Usiers Doubs

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 179 m²

Permis de demolir Décision du 18/07/2024

02506024P0001

Val-D Usiers Doubs

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 08/04/2024

02506024P0006

Val-D Usiers Doubs

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 188 m²

Permis de construire Décision du 23/05/2023

02506023P0003

Bians-Les-Usiers Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 139 m²

Permis de construire Décision du 23/05/2023

02506023P0002

Bians-Les-Usiers Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 139 m²

Permis de construire Décision du 22/09/2022

02506022P0007

Val-D Usiers Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 233 m²

Permis de construire Décision du 05/09/2021

02506021P0004

Bians-Les-Usiers Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 5 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 20/08/2020

02506020P0004

Bians-Les-Usiers Doubs

Transformation avec diminution de surface

Logements : 4 Surface : 63 m²

Permis de construire Décision du 16/10/2017

02506017P0009

Bians-Les-Usiers Doubs

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 238 m²

Permis d amenager Décision du 29/09/2014

02506014P0001

Bians-Les-Usiers Doubs

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 18/11/2013

02506090P0001

Bians-Les-Usiers Doubs

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 06/08/2013

02506013P0002

Bians-Les-Usiers Doubs

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 289 m²

Permis de construire Décision du 22/02/2013

02506012P0014

Bians-Les-Usiers Doubs

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 169 m²

Permis de construire Décision du 15/01/2013

02506012P0015

Bians-Les-Usiers Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 75 m²

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