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Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 07/01/2025

02555824N0038

Tarcenay-Foucherans, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/02/2024

02555823N0011

Tarcenay-Foucherans, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 87 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/10/2022

02555822N0015

Tarcenay-Foucherans, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 72 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/07/2022

02555822N0007

Tarcenay-Foucherans, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/04/2022

02555822N0001

Tarcenay-Foucherans, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 3 Surface : 329 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/09/2021

02555821N0012

Tarcenay-Foucherans, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 109 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/09/2021

02555821N0015

Tarcenay-Foucherans, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 124 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/09/2021

02555821N0014

Tarcenay-Foucherans, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 94 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/06/2021

02555821N0007

Tarcenay-Foucherans, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 136 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/06/2021

02555821N0004

Tarcenay-Foucherans, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 143 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/02/2020

02555819N0013

Tarcenay-Foucherans, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 4 Surface : 304 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/01/2016

02555815N0008

Tarcenay, Doubs

Transformation avec extension de surface

Logements : 7 Surface : 162 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/11/2015

02555815N0006

Tarcenay, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 93 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/02/2013

02555812N0013

Tarcenay, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 29/03/2017

02555817N0009

Tarcenay, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis d amenager

19/11/2020

02555820N0001

Tarcenay-Foucherans, Doubs

Logements : - Surface : -

Permis d amenager

21/02/2017

02555816N0001

Tarcenay, Doubs

Logements : - Surface : -