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Permis d amenager Décision du 26/09/2025

02536825C0001

Marchaux Chaudefontaine Doubs

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 18/07/2025

0251172500001

Logements : - Surface : -

Declaration prealable Décision du 22/08/2024

02536824C0036

Marchaux-Chaudefontaine Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 01/09/2023

02511723C0001

Transformation avec extension de surface

Logements : 6 Surface : 124 m²

Permis d amenager Décision du 26/06/2023

02536823C0001

Marchaux-Chaudefontaine Doubs

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 08/02/2022

02536821C0016

Marchaux-Chaudefontaine Doubs

Nouvelle construction

Logements : 4 Surface : 350 m²

Permis de construire Décision du 03/09/2021

02511721C0001

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 136 m²

Permis de construire Décision du 15/07/2021

02536821C0009

Marchaux-Chaudefontaine Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 126 m²

Permis de construire Décision du 04/12/2020

02536820C0014

Marchaux-Chaudefontaine Doubs

Nouvelle construction

Logements : 11 Surface : 747 m²

Permis de demolir Décision du 06/10/2020

02536820C0003

Marchaux-Chaudefontaine Doubs

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 01/04/2019

02536818C0002

Marchaux - Chaudefontaine Doubs

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 16/03/2017

02536816C0009

Nouvelle construction

Logements : 5 Surface : 348 m²

Permis d amenager Décision du 24/10/2015

02536815C0004

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 19/10/2015

02536815C0003

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 143 m²

Permis de construire Décision du 24/06/2014

02536814C0003

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 129 m²

Permis d amenager Décision du 27/02/2013

02536812C0010

Logements : - Surface : -

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