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Permis de construire Décision du 01/08/2016

07132516M0002

La Motte-Saint-Jean , Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 667 m²

Declaration prealable Décision du 15/08/2025

0713252500014

La Motte-Saint-Jean , Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²

Permis de construire Décision du 10/02/2022

07132521P0007

La Motte-Saint-Jean , Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 3 m²

Declaration prealable Décision du 26/07/2021

07132521P0015

La Motte-Saint-Jean , Saône-et-Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 18 m²

Permis de construire Décision du 27/04/2020

07132519P0005

La Motte Saint Jean , Saône-et-Loire

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 145 m²

Permis de construire Décision du 23/07/2018

07132518P0007

La Motte Saint Jean , Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 872 m²

Permis de construire Décision du 18/06/2018

07132518P0005

La Motte Saint Jean , Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1 m²

Permis de construire Décision du 05/03/2018

07132518P0002

La Motte Saint Jean , Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 45 m²

Declaration prealable Décision du 30/04/2016

07132516M0002

La Motte-Saint-Jean , Saône-et-Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 11 m²

Permis de construire Décision du 30/06/2025

0713252500005

La Motte-Saint-Jean , Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 147 m²

Permis de construire Décision du 07/03/2025

0713252500001

La Motte-Saint-Jean , Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 79 m²

Permis de construire Décision du 21/01/2025

07132524P0007

La Motte-Saint-Jean , Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 135 m²

Permis de construire Décision du 06/06/2024

07132524P0001

La Motte-Saint-Jean , Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 48 m²

Permis de construire Décision du 18/11/2020

07132520P0009

La Motte-Saint-Jean , Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 127 m²

Permis de construire Décision du 16/05/2020

07132520P0003

La Motte Saint Jean , Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²

Permis de construire Décision du 05/06/2019

07132519P0001

La Motte Saint Jean , Saône-et-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 22/11/2018

07132518P0012

La Motte Saint Jean , Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 128 m²

Permis de construire Décision du 22/11/2018

07132518P0011

La Motte Saint Jean , Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 140 m²

Permis de construire Décision du 18/10/2018

07132518P0009

La Motte Saint Jean , Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 140 m²

Permis de construire Décision du 18/07/2018

07132518P0006

La Motte Saint Jean , Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²

Permis de construire Décision du 07/11/2017

07132517P0005

La Motte Saint Jean , Saône-et-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 14/09/2017

07132517P0004

La Motte Saint Jean , Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 95 m²

Permis de construire Décision du 22/08/2016

07132516M0007

La Motte-Saint-Jean , Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 181 m²

Permis de construire Décision du 30/11/2015

07132515M0007

La Motte-Saint-Jean , Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 100 m²