Recherche dans le registre

Declaration prealable Décision du 10/07/2021

09404221N4076

Joinville-Le-Pont, Val-de-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable Décision du 19/05/2021

09404221N4065

Joinville Le Pont, Val-de-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable Décision du 20/02/2021

09404220N4109

Joinville-Le-Pont, Val-de-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable Décision du 14/08/2020

09404220N4014

Joinville Le Pont, Val-de-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 13/12/2019

09404219N1019

Joinville Le Pont, Val-de-Marne

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 943 m²

Declaration prealable Décision du 03/07/2019

09404219N4057

Joinville Le Pont, Val-de-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable Décision du 04/02/2019

09404219N4003

Joinville Le Pont, Val-de-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 18/09/2018

09404218N1022

Joinville Le Pont, Val-de-Marne

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 19 m²

Declaration prealable Décision du 17/08/2018

09404218N4084

Joinville Le Pont, Val-de-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable Décision du 17/08/2018

09404218N4078

Joinville Le Pont, Val-de-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 21/06/2018

09404218N1013

Joinville Le Pont, Val-de-Marne

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 135 m²

Declaration prealable Décision du 09/02/2018

09404218N4002

Joinville Le Pont, Val-de-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable Décision du 15/12/2017

09404217N4117

Joinville Le Pont, Val-de-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 13/09/2016

09404216N1013

Joinville Le Pont, Val-de-Marne

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 41 m²

Permis de construire Décision du 25/03/2015

09404215N1003

Joinville-Le-Pont, Val-de-Marne

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 35 m²

Declaration prealable Décision du 20/05/2014

09404214N4044

Joinville-Le-Pont, Val-de-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable Décision du 29/04/2014

09404214N4032

Joinville Le Pont, Val-de-Marne

Diminution de surface sans transformation

Logements : - Surface : 27 m²

Declaration prealable Décision du 05/11/2013

09404213N4076

Joinville Le Pont, Val-de-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 08/01/2013

09404212N1027

Joinville Le Pont, Val-de-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 18/04/2014

05225013N0006

Joinville, Haute-Marne

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 85 m²

Permis de construire Décision du 01/04/2014

05225014N0001

Joinville, Haute-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable Décision du 28/01/2025

05225025J0003

Joinville, Haute-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 17/05/2024

05225023J0005

Joinville, Haute-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 26/02/2024

05225023J0006

Joinville, Haute-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²