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Recherche : CES MAR

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Page 17 / 18

Permis de construire Décision du 13/04/2015

03312215V1008

Cestas, Gironde

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 2.497 m²

Declaration prealable Décision du 08/10/2021

0292542100081

Saint-Martin-Des-Champs, Finistère

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable Décision du 26/02/2026

0263132600010

Saint Marcel Les Valence, Drôme

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 02/12/2021

02156121E0009

Saint-Martin-Du-Mont, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 480 m²

Permis de construire Décision du 10/08/2021

02156121E0004

Saint-Martin-Du-Mont, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 250 m²

Declaration prealable Décision du 28/09/2016

01743416A0065

Surgeres, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 14 m²

Declaration prealable Décision du 08/11/2013

0130551301944

Marseille, Bouches-du-Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable Décision du 23/12/2025

0060882501890

Nice, Alpes-Maritimes

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable Décision du 28/12/2020

00608820S1470

Nice, Alpes-Maritimes

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable Décision du 12/04/2016

00608816S0093

Nice, Alpes-Maritimes

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 22/08/2018

97221318BU001

Le Lamentin, Martinique

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 22/05/2015

09404415C2002

Limeil-Brevannes, Val-de-Marne

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 07/07/2025

0770672500002

Cesson, Seine-et-Marne

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 05/09/2024

0770672400002

Cesson, Seine-et-Marne

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 07/05/2022

0770672200001

Cesson, Seine-et-Marne

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 06/06/2021

0770672100001

Cesson, Seine-et-Marne

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 01/02/2018

0770671800001

Cesson, Seine-et-Marne

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 18/01/2018

0770671700001

Cesson, Seine-et-Marne

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 01/02/2017

0770671600001

Cesson, Seine-et-Marne

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 12/12/2014

0765401460015

Rouen, Seine-Maritime

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 11/10/2016

0763191600147

Grand-Couronne, Seine-Maritime

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 09/07/2014

0763191400127

Grand-Couronne, Seine-Maritime

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 03/10/2017

05145417K0019

Reims, Marne

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 24/04/2026

0350512600008

Cesson-Sevigne, Ille-et-Vilaine

Logements : - Surface : -

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