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Declaration prealable Décision du 23/05/2014

04214914A8021

Montrond-Les-Bains, Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 5 m²

Permis de construire Décision du 24/02/2014

04214913A0022

Montrond-Les-Bains, Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 165 m²

Permis de construire Décision du 12/06/2013

04214913A0005

Montrond Les Bains, Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 486 m²

Permis de construire Décision du 18/04/2013

04214913A0004

Montrond Les Bains, Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 465 m²

Permis de construire Décision du 20/03/2025

03936424C0009

Montrond, Jura

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 143 m²

Permis de construire Décision du 04/04/2024

03936424C0002

Montrond, Jura

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 45 m²

Permis de construire Décision du 22/11/2022

03936422C0002

Montrond, Jura

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 60 m²

Permis de construire Décision du 06/05/2021

03936421C0003

Montrond, Jura

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 300 m²

Permis de construire Décision du 16/08/2019

03936419C0002

Montrond, Jura

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 255 m²

Permis de construire Décision du 28/08/2015

03936415B0006

Montrond, Jura

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 282 m²

Permis de construire Décision du 02/02/2018

02540617N0010

Montrond Le Chateau, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 33 m²

Declaration prealable Décision du 21/11/2016

02540616N0019

Montrond-Le-Chateau, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 12 m²

Permis de construire Décision du 06/01/2015

02540614N0004

Montrond-Le-Chateau, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 92 m²

Permis de construire Décision du 01/04/2014

02540613N0005

Montrond-Le-Chateau, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 383 m²

Permis de construire Décision du 05/04/2016

03936416C0001

Montrond, Jura

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 429 m²

Permis de construire Décision du 22/11/2013

00508913H0001

Montrond, Hautes-Alpes

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 119 m²

Permis de construire Décision du 19/08/2013

04229713M0004

Montrond-Les-Bains, Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 21/02/2013

04221412M0029

Montrond-Les-Bains, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 87 m²

Permis de construire Décision du 24/12/2021

04220021A0020

Montrond Les Bains, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 88 m²

Permis de construire Décision du 06/12/2021

04220021A0019

Montrond Les Bains, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 124 m²

Permis de construire Décision du 21/02/2017

04216916M0019

Montrond Les Bains, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 123 m²

Permis de construire Décision du 11/05/2026

04214926A0006

Montrond-Les-Bains, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 80,60 m²

Permis de construire Décision du 23/04/2026

04214926A0004

Montrond-Les-Bains, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 98,50 m²

Declaration prealable Décision du 07/04/2026

04214925A0151

Montrond-Les-Bains, Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²