Recherche dans le registre

Recherchez en une fois un permis, une société, une adresse ou une ville.

Permis, société, adresse ou ville

Type

Effacer les filtres

Réinitialiser

Ville : OISELAY-ET-GRACHAUX

49 résultats

Page 2 / 3

Permis de construire Décision du 11/02/2017

07039316C0011

Oiselay Et Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 139 m²

Permis de construire Décision du 02/12/2016

07039316C0008

Oiselay Et Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 114 m²

Permis de construire Décision du 03/11/2016

07039316C0009

Oiselay Et Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 100 m²

Permis de construire Décision du 11/08/2016

07039316C0006

Oiselay Et Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 133 m²

Permis de construire Décision du 08/07/2016

07039316C0007

Oiselay Et Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 104 m²

Permis de construire Décision du 04/06/2016

07039316C0002

Oiselay Et Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 108 m²

Permis de construire Décision du 04/12/2014

07039314C0005

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 139 m²

Permis de construire Décision du 23/03/2014

07039313C0008

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 221 m²

Permis de construire Décision du 07/03/2014

07039314C0001

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 107 m²

Permis de construire Décision du 13/02/2014

07039313C0007

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 95 m²

Permis de construire Décision du 19/10/2013

07039313C0006

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 88 m²

Permis de construire Décision du 09/02/2013

07039312C0011

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 157 m²

Permis de construire Décision du 23/01/2013

07039312C0010

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 192 m²

Permis de construire Décision du 13/12/2021

07039321C0006

Oiselay Et Grachaux, Haute-Saône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 58 m²

Permis de construire Décision du 16/06/2017

07039317C0002

Oiselay Et Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 353 m²

Permis de construire Décision du 05/05/2017

07039317C0001

Oiselay Et Grachaux, Haute-Saône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 244 m²

Permis de construire Décision du 07/10/2014

07039314C0003

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 34 m²

Declaration prealable Décision du 04/09/2014

07039314C0007

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 23/04/2026

0703932600001

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 05/03/2026

0703932500002

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 19/01/2026

0703932500003

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 10/02/2025

07039324C0003

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 18/10/2024

07039324C0002

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 29/03/2021

07039321C0001

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Recherche dans le registre

Analyse des autorisations