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Declaration prealable Décision du 07/06/2017

9711321710016

Trois Rivieres, Guadeloupe

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 1.235 m²

Permis de construire Décision du 07/10/2013

9711321310031

Trois-Rivieres, Guadeloupe

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 640 m²

Declaration prealable Décision du 20/03/2020

08627420A0002

Les Trois-Moutiers, Vienne

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 8 m²

Declaration prealable Décision du 15/04/2022

08626122X0003

Sevres Anxaumont, Vienne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 540 m²

Declaration prealable Décision du 11/02/2016

08508816C0007

Le Fenouiller, Vendée

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²

Permis de construire Décision du 21/04/2021

08303420C0095

Carqueiranne, Var

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.689 m²

Declaration prealable Décision du 15/04/2014

07900314X0007

Aiffres, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 5 m²

Permis de construire Décision du 15/04/2020

07671420C0001

Les Trois-Pierres, Seine-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 843 m²

Declaration prealable Décision du 15/06/2014

06306314G0031

Cebazat, Puy-de-Dôme

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²

Declaration prealable Décision du 15/06/2014

06306314G0029

Cebazat, Puy-de-Dôme

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²

Declaration prealable Décision du 17/03/2017

0620411700047

Arras, Pas-de-Calais

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 5 m²

Permis de construire Décision du 20/08/2014

05756314M0001

Raville, Moselle

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 390 m²

Permis de construire Décision du 13/08/2013

05622713J0002

Saint-Malo-Des-Trois-Fontaines, Morbihan

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 450 m²

Declaration prealable Décision du 12/04/2016

04930716A0045

Loire-Authion, Maine-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 7 m²

Permis de construire Décision du 18/06/2019

04806119B0004

Florac-Trois-Rivieres, Lozère

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 86 m²

Permis de construire Décision du 24/03/2017

04806117B0004

Florac-Trois-Rivieres La Salle, Lozère

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 540 m²

Declaration prealable Décision du 02/06/2024

03920124T0006

Doucier, Jura

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 8 m²

Declaration prealable Décision du 12/09/2017

03531217W0010

Saint-Senoux, Ille-et-Vilaine

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 7 m²

Permis de construire Décision du 24/02/2020

0351901900004

Monthault, Ille-et-Vilaine

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 5 m²

Declaration prealable Décision du 14/02/2025

0342962500003

Saussines, Hérault

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 19 m²

Declaration prealable Décision du 27/06/2017

02767617A0001

Les Trois Lacs, Eure

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 12 m²

Permis de construire Décision du 14/04/2026

0263242600010

Saint Paul Trois Châteaux, Drôme

Transformation avec diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable Décision du 01/04/2025

0263242500047

Saint-Paul-Trois-Ch Teaux, Drôme

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 38 m²

Declaration prealable Décision du 30/04/2021

02632421S0064

Saint Paul Trois Chateaux, Drôme

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 7 m²