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Permis de construire Décision du 29/06/2021

02406221D0004

Bouteilles-Saint-Sebastien , Dordogne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 21/06/2018

02406218R0007

Bouteilles-Saint-Sebastien , Dordogne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 49 m²

Permis de construire Décision du 10/04/2018

02406218R0005

Bouteilles-Saint-Sebastien , Dordogne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 06/02/2018

02406218R0002

Bouteilles-Saint-Sebastien , Dordogne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 20 m²

Permis de construire Décision du 01/04/2014

02406214R0001

Bouteilles-Saint-Sebastien , Dordogne

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 159 m²

Declaration prealable Décision du 03/12/2025

02323925S0014

Saint-Sebastien , Creuse

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 4 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 13/08/2025

0232392500001

Saint-Sebastien , Creuse

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 103 m²

Declaration prealable Décision du 15/10/2024

02323924S0009

Saint-Sebastien , Creuse

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable Décision du 14/03/2023

02323923S0003

Saint-Sebastien , Creuse

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 25/02/2023

02323922S0005

Saint-Sebastien , Creuse

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 41 m²

Permis de construire Décision du 28/02/2022

02323921S0006

Saint-Sebastien , Creuse

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 39 m²

Permis de construire Décision du 22/01/2021

02323920S0002

Saint Sebastien , Creuse

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 88 m²

Permis de construire Décision du 12/06/2018

02323918S0003

Saint Sebastien , Creuse

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 160 m²

Permis de construire Décision du 26/01/2018

02323917S0007

Saint Sebastien , Creuse

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 139 m²

Permis de construire Décision du 14/12/2017

02323917S0006

Saint Sebastien , Creuse

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 88 m²

Permis de construire Décision du 14/09/2017

02323917S0003

Saint Sebastien , Creuse

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 25/04/2016

02323916X0001

Saint-Sebastien , Creuse

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 95 m²

Permis de construire Décision du 21/10/2014

02323914X0005

Saint-Sebastien , Creuse

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 109 m²

Permis de construire Décision du 12/03/2013

02323912X0009

Saint-Sebastien , Creuse

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 80 m²

Permis de construire Décision du 26/04/2016

02218416Q0002

Plemy , Côtes-d'Armor

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 106 m²

Permis de construire Décision du 21/03/2013

01451812P0003

Preaux-Saint-Sebastien , Calvados

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 7 m²

Permis de construire Décision du 14/03/2024

01414924P0001

Cesny-Aux-Vignes , Calvados

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 52 m²

Permis de construire Décision du 05/12/2016

01306216K0041

Mimet , Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 118 m²

Permis de construire Décision du 30/11/2016

01306216K0036

Mimet , Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 139 m²