Recherche dans le registre

Declaration prealable Décision du 02/08/2013

0263241300056

Saint-Paul-Trois-Chateaux, Drôme

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 10 m²

Permis de construire Décision du 30/05/2023

02767622A0003

Les Trois Lacs, Eure

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 1 m²

Declaration prealable Décision du 14/02/2017

02506017P0001

Bians-Les-Usiers, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 10 m²

Declaration prealable Décision du 09/04/2026

0170972600001

Le Chay, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 91 m²

Declaration prealable Décision du 07/04/2017

01638817C0004

Trois Palis, Charente

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²

Permis de construire Décision du 18/02/2026

0130552500370

Marseille, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 466 m²

Permis de construire Décision du 17/04/2026

01300425R0173

Arles, Bouches-du-Rhône

Transformation avec diminution de surface

Logements : - Surface : 14 m²

Permis d amenager Décision du 16/07/2013

01133713D0001

Saint-Couat-D Aude, Aude

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 4 m²

Permis de construire Décision du 03/10/2025

9744232500032

Les Trois-Bassins, La Réunion

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 97 m²

Permis de construire Décision du 19/09/2025

9744232500012

Les Trois Bassins, La Réunion

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 310 m²

Permis de construire Décision du 25/08/2025

9744232500022

Les Trois Bassins, La Réunion

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 216 m²

Permis de construire Décision du 25/02/2025

97442324A0038

Les Trois-Bassins, La Réunion

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 232 m²

Permis de construire Décision du 07/11/2024

97442324A0040

Les Trois-Bassins, La Réunion

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 30 m²

Permis de construire Décision du 22/03/2024

9744242310001

Cilaos, La Réunion

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 788 m²

Permis de construire Décision du 15/03/2024

97442324A0013

Les Trois-Bassins, La Réunion

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 236 m²

Permis de construire Décision du 12/03/2024

97442323A0078

Les Trois-Bassins, La Réunion

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 116 m²

Declaration prealable Décision du 17/01/2024

97442323G0054

Les Trois-Bassins, La Réunion

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 435 m²

Declaration prealable Décision du 01/12/2023

97442323G0030

Les Trois-Bassins, La Réunion

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 4 m²

Declaration prealable Décision du 30/11/2023

9744242310089

Cilaos, La Réunion

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 20 m²

Permis de construire Décision du 28/11/2023

97442323A0059

Les Trois Bassins, La Réunion

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 563 m²

Declaration prealable Décision du 20/10/2023

97442323G0049

Les Trois-Bassins, La Réunion

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 10 m²

Permis de construire Décision du 13/10/2023

97442323A0049

Les Trois-Bassins, La Réunion

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 550 m²

Declaration prealable Décision du 15/09/2023

97442323G0040

Les Trois-Bassins, La Réunion

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 10 m²

Declaration prealable Décision du 19/06/2023

97442323G0022

Les Trois-Bassins, La Réunion

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²