Recherche dans le registre

Recherchez en une fois un permis, une société, une adresse ou une ville.

Permis, société, adresse ou ville

Type

Effacer les filtres

Réinitialiser

Ville : CHAPELLE-DES-BOIS

57 résultats

Page 3 / 3

Permis de construire Décision du 01/08/2016

02512116P0005

Chapelle-Des-Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 112 m²

Permis de construire Décision du 27/06/2016

02512116P0002

Chapelle-Des-Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 171 m²

Permis de construire Décision du 12/04/2016

02512115P0003

Chapelle-Des-Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 141 m²

Permis de construire Décision du 10/03/2015

02512114P0005

Chapelle-Des-Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 165 m²

Permis de construire Décision du 16/08/2013

02512113P0004

Chapelle-Des-Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 154 m²

Permis de construire Décision du 16/08/2013

02512113P0003

Chapelle-Des-Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 164 m²

Permis de construire Décision du 23/03/2013

02512112P0003

Chapelle-Des-Bois, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 42 m²

Permis de construire Décision du 03/05/2017

02512117P0002

Chapelle-Des-Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 131 m²

Declaration prealable Décision du 11/03/2021

02512121P0002

Chapelle Des Bois, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Recherche dans le registre

Analyse des autorisations