Recherche dans le registre

Permis de construire Décision du 16/06/2020

02608520M0008

Chateauneuf-Du-Rhone , Drôme

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 46 m²

Declaration prealable Décision du 10/01/2019

02608518M0038

Chateauneuf-Du-Rhone , Drôme

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 7 m²

Permis de construire Décision du 25/07/2024

0260842400018

Chateauneuf-Sur-Isere , Drôme

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 41 m²

Declaration prealable Décision du 09/02/2015

02608415V0011

Chateauneuf Sur Isere , Drôme

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 18 m²

Declaration prealable Décision du 13/05/2014

02608414V0031

Chateauneuf Sur Isere , Drôme

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 12 m²

Declaration prealable Décision du 20/02/2015

02608315V0001

Chateauneuf-De-Galaure , Drôme

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 27 m²

Declaration prealable Décision du 27/04/2026

0260812600002

Chateaudouble , Drôme

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²

Declaration prealable Décision du 13/08/2020

02608120V0005

Chateaudouble , Drôme

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 455 m²

Declaration prealable Décision du 10/08/2023

02411523D0011

Chateau-L'eveque , Dordogne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 523 m²

Declaration prealable Décision du 09/03/2023

0180582300002

Chateauneuf-Sur-Cher , Cher

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 4 m²

Permis de construire Décision du 05/11/2015

0180571530005

Chateaumeillant , Cher

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2.022 m²

Permis de construire Décision du 08/02/2023

01609022W0011

Chateauneuf-Sur-Charente , Charente

Transformation avec diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable Décision du 03/03/2025

0160892500005

Chateaubernard , Charente

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 233 m²

Declaration prealable Décision du 18/03/2020

01608920W0016

Chateaubernard , Charente

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 1 m²

Declaration prealable Décision du 08/04/2013

01608913W0016

Chateaubernard , Charente

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²

Declaration prealable Décision du 03/04/2013

01608913W0012

Chateaubernard , Charente

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²

Permis de construire Décision du 30/01/2014

01608913W0013

Chateaubernard , Charente

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.816 m²

Permis de construire Décision du 12/12/2013

01608913W0014

Chateaubernard , Charente

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 776 m²

Permis de construire Décision du 11/07/2018

01608916W0024

Chateaubernard , Charente

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 924 m²

Permis de construire Décision du 11/07/2018

01608915W0040

Chateaubernard , Charente

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 924 m²

Declaration prealable Décision du 19/02/2015

0130271500025

Chateaurenard , Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 300 m²

Permis de construire Décision du 13/06/2022

0130272200013

Chateaurenard , Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8.096 m²

Permis de construire Décision du 04/03/2021

0130272000116

Chateaurenard , Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 283 m²

Declaration prealable Décision du 20/04/2023

01302623H0024

Chateauneuf-Les-Martigues , Bouches-du-Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 5 m²