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Permis de construire Décision du 23/12/2016

04308916P0017

Espaly Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 132 m²

Permis de construire Décision du 15/11/2016

04308916P0014

Espaly Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 142 m²

Permis de construire Décision du 11/10/2016

04308916P0012

Espaly Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 185 m²

Permis de construire Décision du 11/10/2016

04308916P0011

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 6 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 30/09/2016

04308916P0013

Espaly Saint Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 112 m²

Permis de construire Décision du 16/09/2016

04308916P0010

Espaly Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 125 m²

Permis de construire Décision du 26/04/2016

04308916P0008

Espaly Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 142 m²

Permis de construire Décision du 12/04/2016

04308916P0005

Espaly Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 191 m²

Declaration prealable Décision du 31/03/2016

04308916P0003

Espaly Saint-Marcel, Haute-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 14/03/2016

04308915P0008

Espaly Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 154 m²

Permis de construire Décision du 01/02/2016

04308915P0009

Espaly Saint-Marcel, Haute-Loire

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 17/11/2015

04308915P0007

Espaly Saint Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 3 Surface : 237 m²

Declaration prealable Décision du 25/07/2015

04308915P0034

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 24/02/2015

04308914P0021

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 169 m²

Permis de construire Décision du 09/12/2014

04308914P0018

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 136 m²

Permis de construire Décision du 09/12/2014

04308914P0017

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 113 m²

Permis de construire Décision du 15/10/2014

04308914P0016

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 110 m²

Permis de construire Décision du 01/10/2014

04308914P0014

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 153 m²

Permis de construire Décision du 12/09/2014

04308914P0013

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 92 m²

Permis de construire Décision du 04/06/2014

04308914P0006

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 173 m²

Permis de construire Décision du 12/05/2014

04308914P0005

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 189 m²

Permis de construire Décision du 15/04/2014

04308914P0002

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 194 m²

Permis de construire Décision du 10/04/2014

04308913P0011

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 143 m²

Permis de construire Décision du 10/04/2014

04308913P0010

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 166 m²