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Permis de construire Décision du 03/06/2019

Trevenans, Territoire de Belfort

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 26/02/2013

Trevenans, Territoire de Belfort

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 13/09/2013

Trevenans, Territoire de Belfort

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 03/06/2019

Trevenans, Territoire de Belfort

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 26/02/2013

Trevenans, Territoire de Belfort

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 13/09/2013

Trevenans, Territoire de Belfort

Logements : - Surface : -

Declaration prealable Décision du 02/06/2026

Trevenans, Territoire de Belfort

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Analyse des autorisations