Recherche dans le registre

Permis de construire Décision du 19/03/2014

04308913P0012

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 99 m²

Permis de construire Décision du 19/03/2014

04308913P0006

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 37 m²

Permis de construire Décision du 15/03/2014

04308913P0009

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 117 m²

Permis de construire Décision du 10/12/2013

04308913P0004

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 240 m²

Permis de construire Décision du 28/11/2013

04308913P0005

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 98 m²

Permis de construire Décision du 26/11/2013

04308913P0008

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 138 m²

Declaration prealable Décision du 21/08/2013

04308913P0033

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 08/02/2013

04308912P0013

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 98 m²

Permis de construire Décision du 24/01/2013

04308912P0012

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 164 m²

Permis de construire Décision du 08/01/2013

04308912P0010

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 10 Surface : 854 m²

Permis de construire Décision du 08/01/2013

04308912P0009

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 11 Surface : 783 m²

Permis de construire Décision du 18/07/2022

04308922P0006

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 100 m²

Permis de construire Décision du 20/04/2022

04308922P0004

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 29/07/2021

04308921P0021

Espaly Saint-Marcel, Haute-Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 243 m²

Permis de construire Décision du 09/06/2015

04308915P0002

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 209 m²

Permis de construire Décision du 03/03/2015

04308915P0001

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : 4 Surface : 45 m²

Permis de construire Décision du 14/03/2025

04308925P0001

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 114 m²

Permis de construire Décision du 22/06/2023

04308923P0001

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 6 Surface : 499 m²

Permis de construire Décision du 28/04/2023

04308923P0003

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 337 m²

Permis de construire Décision du 18/05/2022

04308922P0001

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 116 m²

Permis de construire Décision du 12/07/2021

04308921P0003

Espaly Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 3 Surface : 345 m²

Permis de construire Décision du 05/03/2021

04308921P0001

Espaly Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 178 m²

Permis de construire Décision du 03/04/2014

04308914P0001

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 188 m²

Permis de construire Décision du 17/06/2013

04308913P0002

Espaly-Saint-Marcel, Haute-Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 71 m²