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Permis de construire Décision du 14/06/2020

02559220P0005

Vaux-Et-Chantegrue, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 26 m²

Permis de construire Décision du 18/05/2015

02559215P0002

Vaux-Et-Chantegrue, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 14 m²

Permis de construire Décision du 18/05/2015

02559215P0001

Vaux-Et-Chantegrue, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 66 m²

Permis de construire Décision du 09/07/2014

02559213P0008

Vaux-Et-Chantegrue, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 132 m²

Permis de construire Décision du 06/06/2013

02559212P0005

Vaux-Et-Chantegrue, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 132 m²

Permis de construire Décision du 02/03/2016

02307615A0011

Vaux-Les-Bains, Creuse

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 3 m²

Permis de construire Décision du 23/09/2015

02307615A0006

Vaux-Les-Bains, Creuse

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 7 m²

Permis de construire Décision du 12/08/2015

02307615A0004

Vaux-Les-Bains, Creuse

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 65 m²

Permis de construire Décision du 19/02/2015

02307614A0009

Vaux-Les-Bains, Creuse

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 589 m²

Permis de construire Décision du 20/01/2015

02307614A0010

Vaux-Les-Bains, Creuse

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 7 m²

Permis de construire Décision du 01/01/2015

02307614A0007

Vaux-Les-Bains, Creuse

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 792 m²

Permis de construire Décision du 20/05/2014

02307614A0002

Vaux-Les-Bains, Creuse

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²

Permis de construire Décision du 12/05/2014

02307613A0011

Vaux-Les-Bains, Creuse

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 80 m²

Permis de construire Décision du 10/01/2014

02307613A0010

Vaux-Les-Bains, Creuse

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²

Permis de construire Décision du 08/01/2014

02307613A0009

Vaux-Les-Bains, Creuse

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 18 m²

Permis de construire Décision du 26/11/2013

02307613A0004

Vaux-Les-Bains, Creuse

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 24 m²

Permis de construire Décision du 06/02/2013

02307612A0015

Vaux-Les-Bains, Creuse

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 770 m²

Permis de construire Décision du 06/06/2013

02165913E0004

Vaux-Saules, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 384 m²

Declaration prealable Décision du 03/12/2025

0174612500157

Vaux-Sur-Mer, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 15 m²

Permis de construire Décision du 26/05/2025

0174612500013

Vaux-Sur-Mer, Charente-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 31 m²

Permis de construire Décision du 26/05/2025

0174612500012

Vaux-Sur-Mer, Charente-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 55 m²

Permis de construire Décision du 28/02/2025

01746124N0044

Vaux-Sur-Mer, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 4.994 m²

Declaration prealable Décision du 19/07/2024

01746124N0116

Vaux-Sur-Mer, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 7 m²

Declaration prealable Décision du 18/05/2024

01746124N0068

Vaux-Sur-Mer, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 17 m²