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Ville : SELONCOURT

178 résultats

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Permis de construire Décision du 21/06/2017

02553917A0014

Seloncourt, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 21/06/2017

02553917A0010

Seloncourt, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 240 m²

Permis de construire Décision du 31/01/2017

02553916A0022

Seloncourt, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 11/12/2015

02553915A0016

Seloncourt, Doubs

Diminution de surface sans transformation

Logements : - Surface : 9 m²

Permis de construire Décision du 06/11/2015

02553915A0011

Seloncourt, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 40 m²

Permis de construire Décision du 03/03/2015

02553914A0016

Seloncourt, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 46 m²

Declaration prealable Décision du 19/02/2015

02553914A0077

Seloncourt, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 15 m²

Declaration prealable Décision du 06/02/2015

02553914A0064

Seloncourt, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 19/06/2024

02553924A0001

Seloncourt, Doubs

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 12/09/2022

02553922A0001

Seloncourt, Doubs

Logements : - Surface : -

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