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Permis de construire Décision du 02/06/2026

0390242600002

Audelange, Jura

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 54 m²

Permis de construire Décision du 16/07/2013

08927113U0001

Moulins-En-Tonnerrois, Yonne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 6 m²

Permis de construire Décision du 03/03/2021

0625062000010

Licques, Pas-de-Calais

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 525 m²

Declaration prealable Décision du 08/09/2025

0520252500004

Audeloncourt, Haute-Marne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²

Permis de construire Décision du 30/01/2018

05202517N0002

Audeloncourt, Haute-Marne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 84 m²

Permis de construire Décision du 30/08/2017

05202517N0001

Audeloncourt, Haute-Marne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2.562 m²

Permis de construire Décision du 27/07/2016

05202516N0001

Audeloncourt, Haute-Marne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 283 m²

Permis de construire Décision du 26/05/2015

05202515N0001

Audeloncourt, Haute-Marne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.120 m²

Declaration prealable Décision du 28/11/2022

03902422D0012

Audelange, Jura

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 19 m²

Permis de construire Décision du 06/09/2022

03902422D0001

Audelange, Jura

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 45 m²

Permis de construire Décision du 12/04/2018

03902418J0001

Audelange, Jura

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 57 m²

Declaration prealable Décision du 22/05/2025

0520252500001

Audeloncourt, Haute-Marne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²

Permis de construire Décision du 08/09/2016

04102016N0003

Bonneveau, Loir-et-Cher

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 106 m²

Permis de construire Décision du 11/12/2025

0390242500003

Audelange, Jura

Extension de surface sans transformation

Logements : 7 Surface : 87 m²

Declaration prealable Décision du 29/04/2024

03902424D0006

Audelange, Jura

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 05/11/2020

03902420D0001

Audelange, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 49 m²

Permis de construire Décision du 29/05/2017

03902417J0004

Audelange, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 148 m²

Permis de construire Décision du 30/03/2017

03902417J0001

Audelange, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 118 m²

Permis de construire Décision du 20/03/2017

03902417J0003

Audelange, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 128 m²

Permis de construire Décision du 01/08/2016

03902416J0003

Audelange, Jura

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 23 m²

Permis de construire Décision du 03/02/2014

03902414D0001

Audelange, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 218 m²

Permis de construire Décision du 17/01/2013

03902412D0002

Audelange, Jura

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 161 m²

Permis de construire Décision du 23/06/2025

0520252500001

Audeloncourt, Haute-Marne

Logements : - Surface : -

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