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Declaration prealable
Décision du 08/10/2019
Le Plan-De-La-Tour
,
Var
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 25 m2
Declaration prealable
Décision du 19/04/2018
Conde-Sur-Marne
,
Marne
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 13 m2
Permis de construire
Décision du 03/11/2023
Grosseto-Prugna
,
Corse-du-Sud
Transformation avec diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
Permis de construire
Décision du 26/10/2023
Tourriers
,
Charente
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 307 m2
Permis de construire
Décision du 19/12/2019
Tourriers
,
Charente
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 226 m2
Permis de construire
Décision du 11/07/2018
Tourriers
,
Charente
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 48 m2
Permis de construire
Décision du 09/08/2013
Tourriers
,
Charente
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 239 m2
Permis d amenager
Décision du 28/02/2013
Cuverville
,
Calvados
Logements : -
Surface : -
Permis de construire
Décision du 01/06/2015
Sens
,
Yonne
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Décision du 02/08/2021
Faremoutiers
,
Seine-et-Marne
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 87 m2
Permis de construire
Décision du 28/01/2019
Saint Didier De La Tour
,
Isère
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 116 m2
Permis de construire
Décision du 20/08/2018
Saint Didier De La Tour
,
Isère
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 148 m2
Permis de construire
Décision du 22/12/2016
Saint Baudille De La Tour
,
Isère
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 102 m2
Permis de construire
Décision du 26/02/2013
Saint-Baudille-De-La-Tour
,
Isère
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 120 m2
Permis de construire
Décision du 10/09/2020
Tours
,
Indre-et-Loire
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 10
Surface : 0 m2
Permis de construire
Décision du 27/04/2018
Tours
,
Indre-et-Loire
Transformation avec diminution de surface
Logements : 9
Surface : 0 m2
Permis de construire
Décision du 11/07/2016
Tours
,
Indre-et-Loire
Transformation avec diminution de surface
Logements : 9
Surface : 0 m2
Permis de construire
Décision du 01/07/2014
Tours
,
Indre-et-Loire
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 2
Surface : 0 m2
Permis de construire
Décision du 15/09/2023
Porticcio Commune De Grosseto-P
,
Corse-du-Sud
Transformation avec diminution de surface
Logements : 11
Surface : 0 m2
Permis de construire
Décision du 01/09/2016
Cuverville
,
Calvados
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 98 m2
Declaration prealable
Décision du 28/03/2025
Tours
,
Indre-et-Loire
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
Permis de construire
Décision du 21/11/2013
Tourriers
,
Charente
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 96 m2
Permis de construire
Décision du 28/02/2013
Cuverville
,
Calvados
Logements : -
Surface : -
Declaration prealable
Décision du 01/06/2018
Tours
,
Indre-et-Loire
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2