Recherche dans le registre

Recherchez en une fois un permis, une société, une adresse ou une ville.

Permis, société, adresse ou ville

Type

Effacer les filtres

Réinitialiser

Recherche : LE CLOS DU FOSSE

Correspondances directes

Sociétés et villes liées à votre recherche

Les permis correspondants restent affichés ci-dessous.

Sociétés

LE CLOS DU FOSSE 1 permis

Voir toutes les sociétés

25 résultats (estimation rapide pour recherche textuelle)

Page 1 / 2

Declaration prealable Décision du 21/06/2015

07218115Z0398

Le Mans, Sarthe

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²

Permis de construire Décision du 25/02/2013

03709212R0021

Crotelles, Indre-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 346 m²

Permis de construire Décision du 17/04/2017

02220917C0016

Beaussais-Sur-Mer, Côtes-d'Armor

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2.661 m²

Permis de construire Décision du 08/07/2024

01303524P0006

Eyguieres, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 121 m²

Permis de construire Décision du 13/11/2017

09406817M1177

St Maur Des Fosses, Val-de-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 10/11/2017

09406817M1179

St Maur Des Fosses, Val-de-Marne

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 121 m²

Permis de construire Décision du 04/08/2017

09406817M1103

St Maur Des Fosses, Val-de-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 290 m²

Permis de construire Décision du 07/05/2025

08610025X0009

Fontaine Le Comte, Vienne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 92 m²

Permis de construire Décision du 24/11/2023

08610023X0030

Fontaine-Le-Comte, Vienne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 120 m²

Permis de construire Décision du 29/06/2023

08610023X0017

Fontaine-Le-Comte, Vienne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 92 m²

Permis de construire Décision du 12/12/2022

08610022X0028

Fontaine-Le-Comte, Vienne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 122 m²

Permis de construire Décision du 22/02/2023

07655422B0004

Saint Aignan Sur Ry, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 105 m²

Permis de construire Décision du 08/02/2023

07655422B0005

Saint-Aignan-Sur-Ry, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 94 m²

Permis de construire Décision du 20/06/2023

07644623B0002

Montigny, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 6 Surface : 556 m²

Permis de construire Décision du 20/06/2023

07644623B0001

Montigny, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 4 Surface : 370 m²

Permis de construire Décision du 26/01/2016