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Declaration prealable
Décision du 15/07/2020
Marcilly
,
Manche
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 10 m2
Permis de construire
Décision du 31/01/2014
Franconville La Garenne
,
Val-d'Oise
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 138 m2
Permis de construire
Décision du 10/02/2021
Ozoir-La-Ferriere
,
Seine-et-Marne
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 63 m2
Permis de construire
Décision du 07/11/2017
Ozoir-La-Ferriere
,
Seine-et-Marne
Diminution de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 94 m2
Permis de construire
Décision du 01/02/2016
Ozoir-La-Ferriere
,
Seine-et-Marne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 136 m2
Permis de construire
Décision du 10/08/2015
Ozoir-La-Ferriere
,
Seine-et-Marne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 86 m2
Permis de construire
Décision du 11/04/2016
Ozoir-La-Ferriere
,
Seine-et-Marne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 98 m2
Permis de construire
Décision du 14/02/2018
Saint Hippolyte
,
Pyrénées-Orientales
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 130 m2
Declaration prealable
Décision du 04/06/2024
Clermont-Ferrand
,
Puy-de-Dôme
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Décision du 17/12/2018
Clermont-Ferrand
,
Puy-de-Dôme
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 57 m2
Permis de construire
Décision du 22/05/2026
Ceyrat
,
Puy-de-Dôme
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 203 m2
Permis de construire
Décision du 04/03/2019
Ceyrat
,
Puy-de-Dôme
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 52 m2
Permis de construire
Décision du 19/02/2016
Ceyrat
,
Puy-de-Dôme
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 169 m2
Permis de construire
Décision du 12/09/2019
Reaup Lisse
,
Lot-et-Garonne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 136 m2
Permis de construire
Décision du 02/03/2022
Saint-Pierre-En-Auge
,
Calvados
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 124 m2
Permis de construire
Décision du 03/05/2021
Saint-Pierre-En-Auge
,
Calvados
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 115 m2
Declaration prealable
Décision du 13/02/2019
Poitiers
,
Vienne
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
Permis de construire
Décision du 21/02/2019
La Frette Sur Seine
,
Val-d'Oise
Logements : -
Surface : -
Permis de construire
Décision du 28/03/2017
Cormeilles-En-Parisis
,
Val-d'Oise
Logements : -
Surface : -
Permis de construire
Décision du 23/12/2015
Fontenay Sous Bois
,
Val-de-Marne
Logements : -
Surface : -
Permis de demolir
Décision du 21/02/2019
La Frette Sur Seine
,
Val-d'Oise
Logements : -
Surface : -
Permis de demolir
Décision du 23/12/2015
Fontenay Sous Bois
,
Val-de-Marne
Logements : -
Surface : -
Permis de demolir
Décision du 28/03/2017
Cormeilles-En-Parisis
,
Val-d'Oise
Logements : -
Surface : -