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Declaration prealable
Décision du 10/02/2016
Oison
,
Loiret
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 9 m2
Declaration prealable
Décision du 28/01/2018
Bazoches-Les-Gallerandes
,
Loiret
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 9 m2
Permis de construire
Décision du 22/08/2013
Bazoches-Les-Gallerandes
,
Loiret
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 963 m2
Declaration prealable
Décision du 29/10/2025
Lavaveix-Les-Mines
,
Creuse
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 3 m2
Permis de construire
Décision du 10/01/2022
Montceau Les Mines
,
Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 144 m2
Permis de construire
Décision du 26/11/2013
Montceau Les Mines
,
Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 107 m2
Permis de construire
Décision du 08/04/2013
Bazoches-Les-Gallerandes
,
Loiret
Nouvelle construction
Logements : 2
Surface : 169 m2
Permis de construire
Décision du 21/12/2017
Marles-Les-Mines
,
Pas-de-Calais
Transformation avec extension de surface
Logements : -
Surface : 12 m2
Permis de construire
Décision du 04/12/2015
Soye-En-Septaine
,
Cher
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 300 m2
Permis de construire
Décision du 22/08/2014
Montceau Les Mines
,
Saône-et-Loire
Logements : -
Surface : -
Permis de construire
Décision du 05/11/2024
Chessy-Les-Mines
,
Rhône
Logements : -
Surface : -
Permis de demolir
Décision du 22/08/2014
Montceau Les Mines
,
Saône-et-Loire
Logements : -
Surface : -
Permis d amenager
Décision du 05/11/2024
Chessy-Les-Mines
,
Rhône
Logements : -
Surface : -