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Permis de construire Décision du 01/07/2026

0210212600005

Arc-Sur-Tille , Côte-d'Or

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 23/06/2026

0210212600007

Arc-Sur-Tille , Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 128 m²

Permis de construire Décision du 04/05/2026

0210212600006

Arc-Sur-Tille , Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 139 m²

Permis de construire Décision du 07/04/2026

0210212600004

Arc-Sur-Tille , Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 9 Surface : 735 m²

Permis de construire Décision du 30/03/2026

0210212600001

Arc-Sur-Tille , Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 12 Surface : 1.045 m²

Permis de construire Décision du 20/03/2026

0210212600003

Arc-Sur-Tille , Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 129 m²

Permis de construire Décision du 20/03/2026

0210212500018

Arc-Sur-Tille , Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 3.462 m²

Permis de construire Décision du 04/03/2026

0210212500017

Arc-Sur-Tille , Côte-d'Or

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 13/02/2026

0210212500015

Arc-Sur-Tille , Côte-d'Or

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 6 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 18/12/2025

0210212500011

Arc-Sur-Tille , Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2.876 m²

Declaration prealable Décision du 21/11/2025

0210212500083

Arc-Sur-Tille , Côte-d'Or

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 02/10/2025

0210212500014

Arc-Sur-Tille , Côte-d'Or

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 11/08/2025

0210212500013

Arc-Sur-Tille , Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 106 m²

Permis de construire Décision du 29/07/2025

0210212500012

Arc-Sur-Tille , Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 91 m²

Permis de construire Décision du 18/06/2025

0210212500004

Arc-Sur-Tille , Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.499 m²

Permis de construire Décision du 28/05/2025

0210212500008

Arc-Sur-Tille , Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²

Declaration prealable Décision du 09/05/2025

0210212500021

Arc-Sur-Tille , Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 40 m²

Permis de construire Décision du 18/04/2025

0210212500002

Arc-Sur-Tille , Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 234 m²

Permis de construire Décision du 03/04/2025

0210212500003

Arc-Sur-Tille , Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²

Permis de construire Décision du 03/04/2025

0210212500001

Arc-Sur-Tille , Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 911 m²

Permis de construire Décision du 05/12/2024

02102124D0012

Arc-Sur-Tille , Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²

Permis de construire Décision du 25/10/2024

02102124D0005

Arc-Sur-Tille , Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 371 m²

Permis de construire Décision du 17/09/2024

02102124D0009

Arc-Sur-Tille , Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 109 m²

Permis de construire Décision du 11/04/2024

02102124D0001

Arc-Sur-Tille , Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 144 m²