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Territoire : La Bussière-sur-Ouche (21120)

Recherche limitée au territoire La Bussière-sur-Ouche (21120).

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Declaration prealable Décision du 04/06/2026

02112026B0005

La Bussière-Sur-Ouche Côte-d'Or

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 9 m²

Permis de construire Décision du 30/03/2026

02112026B0001

La Bussière-Sur-Ouche Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 85 m²

Permis de construire Décision du 11/07/2025

02112025B0002

La Bussiere-Sur-Ouche Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 206 m²

Permis de construire Décision du 03/02/2024

02112023B0003

La Bussiere-Sur-Ouche Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 91 m²

Permis de construire Décision du 03/04/2023

02112023B0001

La Bussiere-Sur-Ouche Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 03/04/2023

02112023B0001

La Bussiere-Sur-Ouche Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 21/01/2023

02112022B0002

La Bussiere-Sur-Ouche Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 99 m²

Permis de construire Décision du 04/10/2021

02112021B0005

La Bussiere-Sur-Ouche Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 24 m²

Permis de construire Décision du 02/09/2021

02112021B0002

La Bussiere-Sur-Ouche Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 02/09/2021

02112021B0002

La Bussiere-Sur-Ouche Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 19/06/2021

02112021B0001

La Bussiere-Sur-Ouche Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 19/06/2021

02112021B0001

La Bussiere-Sur-Ouche Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Declaration prealable Décision du 02/05/2021

02112021B0003

La Bussiere-Sur-Ouche Côte-d'Or

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 07/10/2019

02112019B0002

La Bussiere-Sur-Ouche Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 56 m²

Permis de construire Décision du 01/08/2019

02112019B0001

La Bussiere-Sur-Ouche Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 230 m²

Permis de construire Décision du 19/06/2018

02112018B0001

La Bussiere-Sur-Ouche Côte-d'Or

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 80 m²

Permis de construire Décision du 07/02/2017

02112017B0001

La Bussiere-Sur-Ouche Côte-d'Or

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 71 m²

Permis de construire Décision du 10/10/2016

02112016B0001

La Bussiere-Sur-Ouche Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 10/10/2016

02112016B0001

La Bussiere-Sur-Ouche Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 28/03/2016

02112015B0005

La Bussiere-Sur-Ouche Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 150 m²

Permis de construire Décision du 24/06/2014

02112014B0002

La Bussiere-Sur-Ouche Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 78 m²

Permis de construire Décision du 12/12/2013

02112013B0003

La Bussiere-Sur-Ouche Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 113 m²

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