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Territoire : Hauteroche (21314)

Recherche limitée au territoire Hauteroche (21314).

8 résultats

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Permis de construire Décision du 30/08/2023

02131423M0001

Hauteroche Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 30/08/2023

02131423M0001

Hauteroche Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Declaration prealable Décision du 21/05/2019

02131419M0001

Hauteroche Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 403 m²

Permis de construire Décision du 04/12/2017

02131417M0003

Hauteroche Côte-d'Or

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 52 m²

Permis de construire Décision du 26/12/2016

02131416M0001

Hauteroche Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 800 m²

Permis de construire Décision du 15/10/2015

02131415M0001

Hauteroche Côte-d'Or

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 35 m²

Permis de construire Décision du 07/01/2014

02131413M0002

Hauteroche Côte-d'Or

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 12/08/2013

02131413M0001

Hauteroche Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 36 m²

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