Recherche dans le registre

Recherchez en une fois un permis, une société, une adresse ou une ville.

Permis, société, adresse ou ville

Type

Effacer les filtres

Réinitialiser

Territoire : Meloisey (21401)

Recherche limitée au territoire Meloisey (21401).

20 résultats

Page 1 / 1

Veille automatique

Recevoir les nouveaux permis de cette recherche

Enregistrez ces critères et soyez averti quand de nouveaux dossiers correspondent.

Permis de construire Décision du 12/09/2025

0214012500003

Meloisey Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 303 m²

Permis de construire Décision du 28/10/2024

02140124B0005

Meloisey Côte-d'Or

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 70 m²

Permis de construire Décision du 03/04/2024

02140124B0003

Meloisey Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 40 m²

Permis de construire Décision du 26/07/2023

02140123B0003

Meloisey Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 369 m²

Permis de construire Décision du 15/03/2023

02140123B0001

Meloisey Côte-d'Or

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 40 m²

Permis de construire Décision du 21/02/2023

02140123B0002

Meloisey Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 21/02/2023

02140123B0002

Meloisey Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 14/10/2021

02140121B0003

Meloisey Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 129 m²

Permis de construire Décision du 20/12/2019

02140119B0003

Meloisey Côte-d'Or

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 373 m²

Permis de construire Décision du 28/06/2019

02140119B0002

Meloisey Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 16 m²

Permis de construire Décision du 25/04/2019

02140119B0001

Meloisey Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 610 m²

Permis de construire Décision du 07/03/2019

02140118B0004

Meloisey Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 563 m²

Permis de construire Décision du 14/01/2019

02140118B0003

Meloisey Côte-d'Or

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 196 m²

Permis de construire Décision du 31/01/2018

02140117B0004

Meloisey Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 144 m²

Permis de construire Décision du 20/09/2017

02140117B0002

Meloisey Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 384 m²

Permis de construire Décision du 09/07/2015

02140115B0002

Meloisey Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 97 m²

Permis de construire Décision du 17/07/2014

02140114B0002

Meloisey Côte-d'Or

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 24/08/2013

02140113B0003

Meloisey Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 312 m²

Permis de construire Décision du 11/04/2013

02140113B0002

Meloisey Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 289 m²

Permis de construire Décision du 10/01/2013

02140112B0004

Meloisey Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 80 m²

JavaScript est désactivé : aucun outil de mesure d’audience ni aucune publicité n’est chargé. Les fonctions essentielles du site restent disponibles. Politique de confidentialité.