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Territoire : Tart (21623)

Recherche limitée au territoire Tart (21623).

56 résultats

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Permis de construire Décision du 23/07/2026

0216232600002

Tart Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 3 Surface : 439 m²

Permis de construire Décision du 16/07/2026

0216232600003

Tart Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 59 m²

Declaration prealable Décision du 30/03/2026

0216232600008

Tart Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 20 m²

Permis de construire Décision du 05/03/2026

0216232600001

Tart Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 190 m²

Permis de construire Décision du 20/02/2025

0216232500001

Tart Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 20/02/2025

0216232500001

Tart Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 19/09/2024

02162324D0002

Tart Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 105 m²

Permis de construire Décision du 19/09/2024

02162324D0001

Tart Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 118 m²

Permis de construire Décision du 15/02/2024

02162323D0005

Tart Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 204 m²

Permis de construire Décision du 12/06/2023

02162323D0003

Tart Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 224 m²

Permis de construire Décision du 04/05/2023

02162322D0012

Tart Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 8 Surface : 1.302 m²

Permis de construire Décision du 14/04/2023

02162322D0002

Tart Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 14/04/2023

02162322D0002

Tart Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 09/03/2023

02162323D0001

Tart Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 142 m²

Permis de construire Décision du 06/02/2023

02162322D0011

Tart Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 91 m²

Declaration prealable Décision du 02/05/2022

02162322D0010

Tart Côte-d'Or

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 78 m²

Permis de construire Décision du 14/01/2022

02162321D0013

Tart Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 130 m²

Permis de construire Décision du 10/01/2022

02162321D0011

Tart Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²

Declaration prealable Décision du 20/12/2021

02162321D0043

Tart Côte-d'Or

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 924 m²

Declaration prealable Décision du 18/11/2021

02162321D0039

Tart Côte-d'Or

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 24 m²

Declaration prealable Décision du 27/09/2021

02162321D0032

Tart Côte-d'Or

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 47 m²

Permis de construire Décision du 12/08/2021

02162321D0008

Tart Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 77 m²

Permis de construire Décision du 22/07/2021

02162321D0007

Tart Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 94 m²

Declaration prealable Décision du 22/07/2021

02162321D0025

Tart Côte-d'Or

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 40 m²

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