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Permis de construire Décision du 06/09/2025

02510325C0003

Busy , Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 79 m²

Permis de construire Décision du 06/09/2025

02510325C0002

Busy , Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 96 m²

Permis de construire Décision du 23/05/2025

02510324C0001

Busy , Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 153 m²

Permis de construire Décision du 03/05/2025

02510325C0001

Busy , Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 30 m²

Permis de construire Décision du 13/07/2023

02510323C0001

Busy , Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 139 m²

Permis de construire Décision du 19/03/2022

02510321C0007

Busy , Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 16/12/2021

02510321C0006

Busy , Doubs

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 48 m²

Permis de construire Décision du 28/07/2021

02510321C0001

Busy , Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 118 m²

Permis de construire Décision du 25/06/2021

02510321C0002

Busy , Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 95 m²

Permis de construire Décision du 14/02/2020

02510319C0002

Busy , Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 107 m²

Permis de construire Décision du 02/12/2019

02510319C0001

Busy , Doubs

Transformation avec extension de surface

Logements : 8 Surface : 400 m²

Permis de construire Décision du 25/04/2019

02510318C0003

Busy , Doubs

Nouvelle construction

Logements : 8 Surface : 428 m²

Permis de construire Décision du 05/10/2018

02510318C0002

Busy , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.177 m²

Permis de construire Décision du 26/04/2018

02510318C0001

Busy , Doubs

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 110 m²

Declaration prealable Décision du 18/12/2017

02510317C0008

Busy , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 19 m²

Permis de construire Décision du 16/09/2017

02510317C0005

Busy , Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 113 m²

Permis de construire Décision du 02/09/2017

02510317C0006

Busy , Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 80 m²

Permis de construire Décision du 26/07/2017

02510317C0003

Busy , Doubs

Nouvelle construction

Logements : 4 Surface : 328 m²

Permis de construire Décision du 26/07/2017

02510317C0002

Busy , Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 106 m²

Permis de construire Décision du 25/07/2017

02510317C0001

Busy , Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 89 m²

Permis de construire Décision du 18/02/2017

02510316C0006

Busy , Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 35 m²

Permis de construire Décision du 22/11/2016

02510316C0005

Busy , Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 130 m²

Permis de construire Décision du 07/07/2016

02510316C0002

Busy , Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 02/07/2016

02510316C0001

Busy , Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 108 m²