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Territoire : Marchaux-Chaudefontaine (25368)

Recherche limitée au territoire Marchaux-Chaudefontaine (25368).

109 résultats

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Permis de construire Décision du 17/04/2026

02536826C0002

Marchaux-Chaudefontaine Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 20 m²

Permis de construire Décision du 17/04/2026

02536826C0001

Saint Ouen Sur Seine Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 20 m²

Declaration prealable Décision du 15/02/2019

02536819C0002

Marchaux-Chaudefontaine Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 6 m²

Permis de construire Décision du 22/10/2024

02536824C0005

Marchaux-Chaudefontaine Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 557 m²

Permis de construire Décision du 28/07/2022

02536822C0006

Saint-Denis Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 15 m²

Permis de construire Décision du 29/07/2021

02536821C0006

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 58 m²

Permis de construire Décision du 28/03/2021

02536820C0029

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 305 m²

Permis de construire Décision du 28/01/2021

02536820C0018

Marchaux-Chaudefontaine Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 760 m²

Permis de construire Décision du 26/06/2020

02536820C0008

Chaudefontaine Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2.111 m²

Declaration prealable Décision du 10/10/2016

02536816C0023

Saint Apollinaire Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 5 m²

Permis de construire Décision du 15/04/2016

02536815C0010

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 250 m²

Permis de construire Décision du 14/12/2015

02536815C0006

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 93 m²

Permis de construire Décision du 27/10/2015

02536815C0005

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 44 m²

Declaration prealable Décision du 27/08/2015

02536815C0016

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 400 m²

Permis de construire Décision du 14/06/2014

02536813C0005

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.571 m²

Permis de construire Décision du 06/04/2021

02536821C0002

Marchaux-Chaudefontaine Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 630 m²

Permis de construire Décision du 26/09/2023

02536823C0002

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 10/03/2020

02536820C0001

Marchaux-Chaudefontaine Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 86 m²

Permis de construire Décision du 10/03/2016

02536816C0001

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 120 m²

Permis de construire Décision du 29/06/2018

02536818C0001

Marchaux-Chaudefontaine Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 240 m²

Permis d amenager Décision du 26/09/2025

02536825C0001

Marchaux Chaudefontaine Doubs

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 26/06/2023

02536823C0001

Marchaux-Chaudefontaine Doubs

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 01/04/2019

02536818C0002

Marchaux - Chaudefontaine Doubs

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 24/10/2015

02536815C0004

Logements : - Surface : -

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