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Permis de construire Décision du 19/06/2023

02551223R0008

Le Russey , Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 373 m²

Declaration prealable Décision du 22/11/2020

02551220R0030

Le Russey , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2 m²

Permis de construire Décision du 13/09/2025

02551225R0013

Le Russey , Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 177 m²

Permis de construire Décision du 20/01/2025

02551224R0020

Le Russey , Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 1.560 m²

Declaration prealable Décision du 04/06/2024

02551224R0024

Le Russey , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 19 m²

Permis de construire Décision du 11/04/2023

02551222R0034

Le Russey , Doubs

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 1.183 m²

Declaration prealable Décision du 06/03/2023

02551223R0007

Le Russey , Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 18 m²

Declaration prealable Décision du 06/03/2023

02551223R0008

Le Russey , Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 9 m²

Permis de construire Décision du 19/04/2022

02551222R0003

Le Russey , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 68 m²

Permis de construire Décision du 14/04/2022

02551222R0002

Le Russey , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 116 m²

Permis de construire Décision du 30/10/2021

02551221R0031

Le Russey , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 112 m²

Declaration prealable Décision du 03/09/2021

02551221R0032

Le Russey , Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 11 m²

Permis de construire Décision du 14/04/2021

02551220R0039

Le Russey , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 171 m²

Permis de construire Décision du 10/10/2020

02551220R0031

Le Russey , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 511 m²

Permis de construire Décision du 09/09/2020

02551220R0018

Le Russey , Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 122 m²

Permis de construire Décision du 21/04/2020

02551219R0038

Le Russey , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 79 m²

Permis de construire Décision du 12/11/2019

02551219R0031

Le Russey , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 254 m²

Permis de construire Décision du 15/10/2019

02551219R0012

Le Russey , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 602 m²

Permis de construire Décision du 14/10/2019

02551219R0018

Le Russey , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 64 m²

Permis de construire Décision du 03/06/2019

02551219R0009

Le Russey , Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 386 m²

Permis de construire Décision du 02/04/2019

02551219R0006

Le Russey , Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 175 m²

Permis de construire Décision du 05/07/2018

02551218R0007

Le Russey , Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 60 m²

Permis de construire Décision du 19/06/2018

02551218R0008

Le Russey , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2.294 m²

Permis de construire Décision du 27/01/2018

02551217R0021

Le Russey , Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 919 m²