Recherche dans le registre

Recherchez en une fois un permis, une société, une adresse ou une ville.

Permis, société, adresse ou ville

Type

Effacer les filtres

Réinitialiser

Territoire : Toulouse-le-Château (39533)

Recherche limitée au territoire Toulouse-le-Château (39533).

16 résultats

Page 1 / 1

Veille automatique

Recevoir les nouveaux permis de cette recherche

Enregistrez ces critères et soyez averti quand de nouveaux dossiers correspondent.

Permis de construire Décision du 20/11/2025

0395332500003

Toulouse-Le-Chateau Jura

Transformation avec diminution de surface

Logements : 17 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 28/07/2025

0395332500001

Toulouse-Le-Chateau Jura

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.536 m²

Permis de construire Décision du 23/06/2025

0395332500002

Toulouse-Le-Chateau Jura

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 55 m²

Declaration prealable Décision du 12/01/2024

03953323P0015

Toulouse-Le-Chateau Jura

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 25/06/2021

03953321P0001

Toulouse-Le-Chateau Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 101 m²

Permis de construire Décision du 11/06/2021

03953321P0002

Toulouse-Le-Chateau Jura

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 360 m²

Permis de construire Décision du 18/12/2020

03953320P0001

Toulouse-Le-Chateau Jura

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 400 m²

Permis de construire Décision du 15/02/2019

03953318P0003

Toulouse-Le-Chateau Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 96 m²

Permis de construire Décision du 01/09/2017

03953317P0003

Toulouse-Le-Chateau Jura

Transformation avec diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 04/03/2017

03953316J0003

Toulouse-Le-Chateau Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 131 m²

Permis de construire Décision du 30/09/2016

03953316J0002

Toulouse-Le-Chateau Jura

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 375 m²

Permis de construire Décision du 13/05/2016

03953316J0001

Toulouse-Le-Chateau Jura

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 13/05/2016

03953316J0001

Toulouse-Le-Chateau Jura

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 15/05/2015

03953315K0004

Toulouse-Le-Chateau Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 155 m²

Permis de construire Décision du 22/12/2014

03953314K0002

Toulouse-Le-Chateau Jura

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 06/09/2013

03953313K0001

Saint-Germain-Les-Arlay Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 85 m²

Recherche dans le registre

Recevoir les nouveaux permis de cette recherche

Analyse des autorisations