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Permis de construire Décision du 30/07/2024

05905524C0002

Bazuel , Nord

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 3.677 m²

Permis de construire Décision du 26/05/2024

05905524C0001

Bazuel , Nord

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 647 m²

Permis de construire Décision du 29/05/2022

05905522C0002

Bazuel , Nord

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 86 m²

Declaration prealable Décision du 09/12/2021

05905521C0008

Bazuel , Nord

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²

Permis de construire Décision du 28/02/2021

05905520C0006

Bazuel , Nord

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 04/08/2020

05905520C0002

Bazuel , Nord

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 525 m²

Permis de construire Décision du 19/11/2018

05905518C0001

Bazuel , Nord

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable Décision du 24/06/2018

05905518C0002

Bazuel , Nord

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 27/11/2017

05905517C0003

Bazuel , Nord

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 1.110 m²

Permis de construire Décision du 29/05/2017

05905517C0002

Bazuel , Nord

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 432 m²

Permis de construire Décision du 26/07/2016

05905516C0003

Bazuel , Nord

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 5 m²

Declaration prealable Décision du 24/11/2015

05905515C0004

Bazuel , Nord

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1 m²

Permis de construire Décision du 04/09/2015

05905515C0001

Bazuel , Nord

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 20 m²

Permis de construire Décision du 30/08/2015

05905515C0003

Bazuel , Nord

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 77 m²

Permis de construire Décision du 14/08/2014

05905514C0004

Bazuel , Nord

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 336 m²

Permis de construire Décision du 11/07/2014

05905514C0003

Bazuel , Nord

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 676 m²

Permis de construire Décision du 04/05/2014

05905514C0001

Bazuel , Nord

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 19/09/2013

05905513C0004

Bazuel , Nord

Transformation avec extension de surface

Logements : 2 Surface : 36 m²

Permis de construire Décision du 08/05/2013

05905513C0001

Bazuel , Nord

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 314 m²