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Declaration prealable Décision du 11/02/2024

04302824Y0001

Bessamorel , Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²

Permis de construire Décision du 21/03/2022

04302821Y0003

Bessamorel , Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2.520 m²

Permis de construire Décision du 02/07/2021

04302821Y0002

Bessamorel , Haute-Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 595 m²

Permis de construire Décision du 13/08/2013

04326813Y0026

Bessamorel , Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 159 m²

Permis de construire Décision du 24/04/2026

0430282500005

Bessamorel , Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 138 m²

Permis de construire Décision du 10/11/2025

0430282500004

Bessamorel , Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 123 m²

Permis de construire Décision du 28/01/2025

04302824Y0005

Bessamorel , Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 121 m²

Permis de construire Décision du 24/09/2024

04302824Y0004

Bessamorel , Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 112 m²

Permis de construire Décision du 13/09/2024

04302824Y0002

Bessamorel , Haute-Loire

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 04/04/2023

04302822Y0006

Bessamorel , Haute-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 14/10/2022

04302822Y0003

Bessamorel , Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 122 m²

Permis de construire Décision du 22/04/2022

04302822Y0001

Bessamorel , Haute-Loire

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 15/09/2020

04302820Y0005

Bessamorel , Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 177 m²

Permis de construire Décision du 04/07/2018

04302818Y0004

Bessamorel , Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 107 m²

Permis de construire Décision du 15/11/2016

04302816Y0009

Bessamorel , Haute-Loire

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 16/05/2016

04302816Y0002

Bessamorel , Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 97 m²

Permis de construire Décision du 09/03/2016

04302816Y0001

Bessamorel , Haute-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 02/02/2016

04302815Y0005

Bessamorel , Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 108 m²

Permis de construire Décision du 19/08/2015

04302815Y0004

Bessamorel , Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 87 m²

Permis de construire Décision du 19/08/2015

04302815Y0003

Bessamorel , Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 161 m²

Permis de construire Décision du 20/03/2015

04302814Y0003

Bessamorel , Haute-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 13/02/2015

04302815Y0001

Bessamorel , Haute-Loire

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 53 m²

Permis de construire Décision du 21/08/2013

04302813Y0003

Bessamorel , Haute-Loire

Transformation avec diminution de surface

Logements : 3 Surface : 9 m²

Permis de construire Décision du 30/04/2013

04302813Y0002

Bessamorel , Haute-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²