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Declaration prealable Décision du 15/04/2024

02530724P0014

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 12 m²

Permis de construire Décision du 04/07/2023

02530723P0005

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 49 m²

Permis de construire Décision du 19/08/2022

02530722P0006

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 52 m²

Declaration prealable Décision du 09/07/2021

02530721P0012

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 18 m²

Permis de construire Décision du 02/07/2021

02530721P0007

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 27 m²

Permis de construire Décision du 04/06/2021

02530721P0004

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 975 m²

Permis de construire Décision du 18/03/2020

02530719P0008

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 449 m²

Permis de construire Décision du 11/10/2019

02530719P0004

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Diminution de surface sans transformation

Logements : - Surface : 2 m²

Permis de construire Décision du 20/07/2019

02530719P0006

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 30 m²

Permis de construire Décision du 20/03/2019

02530719P0002

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 139 m²

Permis de construire Décision du 09/09/2013

02530713P0004

Les Hopitaux-Neufs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 100 m²

Permis de construire Décision du 20/04/2023

02530723P0001

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 147 m²

Permis de construire Décision du 23/02/2014

03928213B0004

Les Hopitaux-Neufs, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 70 m²

Permis de construire Décision du 16/01/2026

0253072500007

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 100 m²

Permis de construire Décision du 22/11/2024

02530724P0006

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 146 m²

Declaration prealable Décision du 14/05/2024

02530724P0013

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 07/02/2024

02530723P0009

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Transformation avec extension de surface

Logements : 3 Surface : 44 m²

Permis de construire Décision du 14/12/2023

02530723P0008

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 03/04/2023

02530723P0003

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 4 Surface : 396 m²

Permis de construire Décision du 17/01/2023

02530722P0008

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 147 m²

Permis de construire Décision du 29/04/2022

02530722P0003

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 27/08/2021

02530721P0008

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 67 m²

Permis de construire Décision du 14/01/2021

02530720P0009

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 6 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 10/07/2020

02530720P0003

Les Hopitaux Neufs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 104 m²