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Declaration prealable Décision du 12/07/2020

03936520J0010

Mont-Sous-Vaudrey, Jura

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 35 m²

Permis de construire Décision du 16/06/2025

0393652500002

Mont-Sous-Vaudrey, Jura

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.316 m²

Permis de construire Décision du 11/06/2024

03936524A0004

Mont-Sous-Vaudrey, Jura

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 24 m²

Declaration prealable Décision du 18/09/2023

03936523A0034

Mont-Sous-Vaudrey, Jura

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 15 m²

Permis de construire Décision du 22/09/2022

03936522J0012

Mont-Sous-Vaudrey, Jura

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 596 m²

Permis de construire Décision du 21/09/2022

03936522J0010

Mont-Sous-Vaudrey, Jura

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 21 m²

Permis de construire Décision du 29/07/2021

03936521J0005

Mont-Sous-Vaudrey, Jura

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 23 m²

Declaration prealable Décision du 26/07/2021

03936521J0026

Mont-Sous-Vaudrey, Jura

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 8 m²

Declaration prealable Décision du 11/06/2021

03936521J0019

Mont-Sous-Vaudrey, Jura

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²

Declaration prealable Décision du 08/06/2021

03936521J0018

Mont-Sous-Vaudrey, Jura

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²

Permis de construire Décision du 17/06/2014

03936514D0004

Mont-Sous-Vaudrey, Jura

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 152 m²

Permis de construire Décision du 26/05/2026

0393652600007

Mont-Sous-Vaudrey, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 76 m²

Permis de construire Décision du 23/04/2026

0393652600004

Mont-Sous-Vaudrey, Jura

Nouvelle construction

Logements : 0 Surface : 337 m²

Permis de construire Décision du 01/04/2026

0393652600003

Mont-Sous-Vaudrey, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 89 m²

Permis de construire Décision du 20/03/2026

0393652500007

Mont-Sous-Vaudrey, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 76 m²

Permis de construire Décision du 11/03/2026

0393652600001

Mont-Sous-Vaudrey, Jura

Nouvelle construction

Logements : 3 Surface : 568 m²

Permis de construire Décision du 21/11/2025

0393652500005

Mont-Sous-Vaudrey, Jura

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 28/07/2025

0393652500003

Mont-Sous-Vaudrey, Jura

Transformation avec extension de surface

Logements : 2 Surface : 98 m²

Permis de construire Décision du 01/07/2024

03936524A0006

Mont-Sous-Vaudrey, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 114 m²

Permis de construire Décision du 30/01/2023

03936523A0002

Mont-Sous-Vaudrey, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 120 m²

Permis de construire Décision du 08/12/2022

03936522J0015

Mont-Sous-Vaudrey, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 75 m²

Declaration prealable Décision du 09/11/2022

03936522J0034

Mont-Sous-Vaudrey, Jura

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 3 Surface : 0 m²

Declaration prealable Décision du 07/10/2022

03936522J0026

Mont-Sous-Vaudrey, Jura

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 17 m²

Permis de construire Décision du 26/08/2022

03936522J0011

Mont-Sous-Vaudrey, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 130 m²