Permis de construire Travaux terminés

08409214B0042

Diminution de surface sans transformation

Le Pontet / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 164 AVENU DE ST TRONQUET VAUCLUSE VILLAGE LE PONTET 84130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

155 m²

Surface démolie

165 m²

Surface du terrain

335 m²

Dates du dossier

Dépôt

31/05/2016

Autorisation

15/06/2015

Décision

15/06/2015

Début chantier

08/09/2015

Fin travaux

31/05/2016

Localisation

Commune: Le Pontet (84092)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84130
Adresse: 164 AVENU DE ST TRONQUET VAUCLUSE VILLAGE LE PONTET 84130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 165 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 165 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	165 m²	155 m²	165 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES MARRONNIERS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: BL 263

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES MARRONNIERS

SIREN 344470927

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE DIDERON PLANES (DIDERON)

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1977

LAURENT GILLES

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

B.F.A - BEZIAT FIDUCIAIRE ET AUDIT (B.F.A)

SIREN 413656331

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AUDE MARIE GENEVIEVE BEZIAT

Gérant - né(e) en 1975

MARIE-NOELLE SANDRINE LOUISE GOULLET

Gérant - né(e) en 1985

Président de SAS

DEMEURES CALADOISES PARTICIPATIONS

SIREN 813446754

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE GOUDARD

Commissaire aux comptes suppléant

LAURENT GILLES

Commissaire aux comptes suppléant

REGIS ANDRE POLOSSE

Président de SAS - né(e) en 1952

Commissaire aux comptes titulaire

AUDITEURS CONSULTANTS GOUDARD ASSOCIES (A C G)

SIREN 484777156

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE GOUDARD

Directeur Général - né(e) en 1967

JEAN-PHILIPPE GOUDARD

Directeur Général - né(e) en 1976

CHRISTOPHE GOUDARD

Président de SAS - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

NOVANCES

SIREN 321562415

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE ANDRE MICHEL ALEXANDRE

Directeur Général - né(e) en 1966

CHRISTOPHE PERRUELLE

Directeur Général - né(e) en 1970

GAUTHIER RAVAT

Directeur Général - né(e) en 1981

GUILLEMETTE MADELEINE REY LESCURE

Directeur Général - né(e) en 1958

JEAN-FRANÇOIS PAUL CHAUVIRE

Directeur Général - né(e) en 1988

JEAN-PIERRE GIRAUD

Directeur Général - né(e) en 1965

JOHANN STEPHANE GUILLET

Directeur Général - né(e) en 1988

JULIEN DUPRAZ

Directeur Général - né(e) en 1984

LAURENT GILLES

Directeur Général - né(e) en 1970

OLIVIER MORGAN ALAIN HULIN

Directeur Général - né(e) en 1993

QUENTIN LOUIS

Directeur Général - né(e) en 1988

RÉMI LUCIEN MICHEL JOURDAN

Directeur Général - né(e) en 1987

STEPHANIE FLEUR

Directeur Général - né(e) en 1976

VIRGINIE BENEDICTE RAFFIN

Directeur Général - né(e) en 1981

PASCAL JOURDAN

Président de SAS - né(e) en 1961

Commissaire aux comptes titulaire

NOVANCES

SIREN 321562415

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 164
Voie terrain: AVENU DE ST TRONQUET
Lieu-dit terrain: VAUCLUSE VILLAGE
Localité terrain: LE PONTET
Commune source: 84092
SIREN demandeur: 344470927
SIRET demandeur: 34447092700106
Code APE demandeur: 41.20A
Localité demandeur: AVIGNON CEDEX 03
Code postal demandeur: 84033
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-06
Prise en compte ouverture chantier: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 31/05/2016
Date réelle d’autorisation: 15/06/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 08/09/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 31/05/2016
Type de service public: Non rempli

Le Pontet, Vaucluse

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 34 m²