Permis de construire Travaux terminés

02103617B0001

Nouvelle construction

Auxant / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE AUX CLERCS AUXANT 21360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.152 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

33.380 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

11/01/2018

Décision

11/01/2018

Début chantier

01/06/2018

Fin travaux

31/01/2019

Localisation

Commune: Auxant (21036)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21360
Adresse: RUE AUX CLERCS AUXANT 21360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	576 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	576 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC BOCCARD
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZE 34
Parcelle 2: ZE 85
Parcelle 3: ZE 84

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC BOCCARD

SIREN 322396177

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT LUCIEN BERNARD BOCCARD

Liquidateur - né(e) en 1967

PASCAL PIERRE DENIS BOCCARD

Liquidateur - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE AUX CLERCS
Localité terrain: AUXANT
Commune source: 21036
SIREN demandeur: 322396177
SIRET demandeur: 32239617700014
Code APE demandeur: 01.46Z
Localité demandeur: AUXANT
Code postal demandeur: 21360
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-01
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 11/01/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 31/01/2019
Type de service public: Non rempli

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