Permis de construire Autorisé

0692852400013

Nouvelle construction

Pusignan / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 2 RUE DE VELLEREY PUSIGNAN 69330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

185 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.100 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

06/02/2025

Décision

06/02/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pusignan (69285)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69330
Adresse: 2 RUE DE VELLEREY PUSIGNAN 69330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	223 m²	185 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: C 845

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: RUE DE VELLEREY
Localité terrain: PUSIGNAN
Commune source: 69285
Localité demandeur: METZ
Code postal demandeur: 57000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 06/02/2025
Type de service public: Non rempli

Nouvelle construction

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