Declaration prealable Autorisé

0692852400095

Nouvelle construction

Pusignan / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 38 ROUTE NATIONAL PUSIGNAN 69330

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

367 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.141 m²

Dates du dossier

Dépôt

03/02/2025

Autorisation

03/02/2025

Décision

03/02/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pusignan (69285)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69330
Adresse: 38 ROUTE NATIONAL PUSIGNAN 69330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	183 m²	367 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 4
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DES SOURCES
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AB 625
Parcelle 2: AB 626

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DES SOURCES

SIREN 902098482

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOSE MANUEL MARTINS DIAS

Autre - né(e) en 1965

VITOR SIMAO DIAS

Autre - né(e) en 1966

PHILIPPE JOSEPH DAS NEVES

Gérant - né(e) en 1973

Société liée

381551472

SIREN 381551472

Société liée

CDN IMMOBILIER

SIREN 882808744

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOSE MANUEL MARTINS DIAS

Directeur Général - né(e) en 1965

VITOR SIMAO DIAS

Directeur Général - né(e) en 1966

PHILIPPE JOSEPH DAS NEVES

Président de SAS - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 38
Voie terrain: ROUTE NATIONAL
Localité terrain: PUSIGNAN
Commune source: 69285
SIREN demandeur: 902098482
SIRET demandeur: 90209848200018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: PUSIGNAN
Code postal demandeur: 69330
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2025-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-02
Date réelle de dépôt: 03/02/2025
Date réelle d’autorisation: 03/02/2025
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 4
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Pusignan, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 123 m²