Permis de construire Chantier commencé

02140716B0003

Extension de surface sans transformation

Messanges / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 11 RUE DES VIGNES MESSANGES 21220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

235 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

267 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

16/09/2016

Décision

16/09/2016

Début chantier

06/06/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Messanges (21407)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21220
Adresse: 11 RUE DES VIGNES MESSANGES 21220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	175 m²	0 m²
Locaux	300 m²	235 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: RECRUE DES SENS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AA 59

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

RECRUE DES SENS

SIREN 508881323

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YANN DURIEUX

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: RUE DES VIGNES
Localité terrain: MESSANGES
Commune source: 21407
SIREN demandeur: 508881323
SIRET demandeur: 50888132300044
Code APE demandeur: 01.61Z
Localité demandeur: MESSANGES
Code postal demandeur: 21220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-09
Prise en compte ouverture chantier: 2018-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 16/09/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 06/06/2018
Type de service public: Non rempli

Logements : 2 Surface : 16 m²