Declaration prealable Travaux terminés

05958523C0027

Transformation sans extension ni diminution de surface

Templemars / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 6 RUE DU CHEVALIER DE LA BAR TEMPLEMARS 59175

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

80 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

30/06/2023

Décision

30/06/2023

Début chantier

19/10/2023

Fin travaux

01/06/2024

Localisation

Commune: Templemars (59585)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59175
Adresse: 6 RUE DU CHEVALIER DE LA BAR TEMPLEMARS 59175

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	80 m²	0 m²	0 m²	0 m²	11 m²
Locaux	11 m²	0 m²	0 m²	11 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	11 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 2
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: NICOSSS ET PASCALINE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AH 121

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE DU CHEVALIER DE LA BAR
Localité terrain: TEMPLEMARS
Commune source: 59585
SIREN demandeur: 951210558
SIRET demandeur: 95121055800015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VILLENEUVE D'ASCQ
Code postal demandeur: 59650
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2023-07
Prise en compte ouverture chantier: 2024-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 30/06/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 19/10/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 01/06/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Hébergement hôtelier
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 10/02/2023