Permis de construire Travaux terminés

08509014H0006

Nouvelle construction

La Flocelliere / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse LOT LE RUISSEAU DE COMPENCE LOT N 4 LA FLOCELLIERE 85700

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

80 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

423 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/05/2015

Autorisation

10/06/2014

Décision

10/06/2014

Début chantier

10/07/2014

Fin travaux

01/05/2015

Localisation

Commune: La Flocelliere (85090)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85700
Adresse: LOT LE RUISSEAU DE COMPENCE LOT N 4 LA FLOCELLIERE 85700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	80 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LUMINEAU CHARRIER
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: C 1429

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LUMINEAU CHARRIER

SIREN 345201685

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOHANNY CHARRIER

Gérant - né(e) en 1992

THIERRY MARIE JOSEPH PIERRE LUMINEAU

Gérant - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOT LE RUISSEAU DE COMPENCE
Lieu-dit terrain: LOT N 4
Localité terrain: LA FLOCELLIERE
Commune source: 85090
SIREN demandeur: 345201685
SIRET demandeur: 34520168500012
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: LA FLOCELLIERE
Code postal demandeur: 85700
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-06
Prise en compte ouverture chantier: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-06
Date réelle de dépôt: 01/05/2015
Date réelle d’autorisation: 10/06/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 10/07/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 01/05/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

20/03/2026

0850902600011

Sèvremont, Vendée

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 75 m²