Permis de construire Chantier commencé

08509014H0005

Nouvelle construction

Sevremont / Vendée / Pays de la Loire

Exporter PDF

Adresse LA SAMINIERE SEVREMONT 85700

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

756 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

57.878 m²

Dates du dossier

Dépôt

27/06/2016

Autorisation

07/07/2014

Décision

07/07/2014

Début chantier

27/06/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sevremont (85090)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85700
Adresse: LA SAMINIERE SEVREMONT 85700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	8.064 m²	378 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	8.064 m²	378 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC LA RENAISSANCE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 1366
Parcelle 2: B 1367
Parcelle 3: B 1368

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC LA RENAISSANCE (GAEC LA RENAISSANCE)

SIREN 342668308

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXIS MORIN

Gérant - né(e) en 1992

HERVE JEAN-MARIE MORIN

Gérant - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA SAMINIERE
Localité terrain: SEVREMONT
Commune source: 85090
SIREN demandeur: 342668308
SIRET demandeur: 34266830800014
Code APE demandeur: 01.47Z
Localité demandeur: SEVREMONT
Code postal demandeur: 85700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-07
Prise en compte ouverture chantier: 2016-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-06
Date réelle de dépôt: 27/06/2016
Date réelle d’autorisation: 07/07/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 27/06/2016
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 111 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 14/04/2026

0850902600040

Sèvremont, Vendée

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²