Permis de construire Autorisé

05059114J0003

Nouvelle construction

Le Teilleul / Manche / Normandie

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Adresse LD POUEY LE TEILLEUL 50640

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.936 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

32.280 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

23/04/2014

Décision

23/04/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Teilleul (50591)
Département: Manche (50)
Région: Normandie (28)
Code postal: 50640
Adresse: LD POUEY LE TEILLEUL 50640

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	869 m²	968 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	869 m²	968 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: S.C.E.A. DE KEREZENN
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: YD 13

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

S.C.E.A. DE KEREZENN

SIREN 414258228

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADRIEN MICHEL LOIC DESVAUX

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1994

ALEXIS ERIC MICHEL DESVAUX

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1999

MICHEL MARCEL GILBERT DESVAUX

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

Société liée

788985950

SIREN 788985950

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LD POUEY
Localité terrain: LE TEILLEUL
Commune source: 50591
SIREN demandeur: 414258228
SIRET demandeur: 41425822800017
Code APE demandeur: 01.46Z
Localité demandeur: LE TEILLEUL
Code postal demandeur: 50640
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 23/04/2014
Type de service public: Non rempli

Le Teilleul, Manche

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 127 m²