Permis de construire Travaux terminés

0628171800001

Non renseigné

Tiloy Les Mofflaines / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse AVENU CHARLES DE GAULLE ET RESIDENCE DU CHATEAU D'EAU TILOY LES MOFFLAINES 62217

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

13.146 m²

Dates du dossier

Dépôt

07/07/2023

Autorisation

02/10/2018

Décision

02/10/2018

Début chantier

02/05/2020

Fin travaux

07/07/2023

Localisation

Commune: Tiloy Les Mofflaines (62817)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62217
Adresse: AVENU CHARLES DE GAULLE ET RESIDENCE DU CHATEAU D'EAU TILOY LES MOFFLAINES 62217

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: W 37
Parcelle 2: W 41
Parcelle 3: W 42

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENU CHARLES DE GAULLE ET
Lieu-dit terrain: RESIDENCE DU CHATEAU D'EAU
Localité terrain: TILOY LES MOFFLAINES
Commune source: 62817
Localité demandeur: MAROEUIL
Code postal demandeur: 62161
Prise en compte autorisation: 2018-10
Prise en compte ouverture chantier: 2023-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 07/07/2023
Date réelle d’autorisation: 02/10/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 02/05/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 07/07/2023

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