Permis de construire Travaux terminés

02123116R0157

Nouvelle construction

Dijon / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 15 RUE GAGNEREAUX DIJON 21000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

996 m²

Surface démolie

731 m²

Surface du terrain

1.014 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/07/2019

Autorisation

04/01/2017

Décision

04/01/2017

Début chantier

14/06/2018

Fin travaux

30/07/2019

Localisation

Commune: Dijon (21231)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21000
Adresse: 15 RUE GAGNEREAUX DIJON 21000

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence étudiante

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 731 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 731 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	996 m²	0 m²	0 m²
Locaux	731 m²	0 m²	731 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 40
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 40
Démolis: 0
1 pièce créé: 40
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOC EQUIPEMENT GESTION EXPANSION REGIONS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: HK 127

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOC EQUIPEMENT GESTION EXPANSION REGIONS (SEGER)

SIREN 313245391

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EDOUARD MICHEL MARIE ROUY

Directeur Général - né(e) en 1983

XAVIER JACQUES MARIE ROUY

Directeur Général - né(e) en 1980

Société liée

989619689

SIREN 989619689

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: RUE GAGNEREAUX
Localité terrain: DIJON
Commune source: 21231
SIREN demandeur: 313245391
SIRET demandeur: 31324539100021
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: DIJON
Code postal demandeur: 21000
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2017-01
Prise en compte ouverture chantier: 2018-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-10
Date réelle de dépôt: 30/07/2019
Date réelle d’autorisation: 04/01/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 14/06/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 30/07/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 40
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 10/03/2016