Permis de construire Travaux terminés

0450751500018

Nouvelle construction

La Chapelle-Saint-Mesmin / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse 5-7 RUE DES HAUTS LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN 45380

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.192 m²

Surface démolie

417 m²

Surface du terrain

7.246 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

30/05/2015

Décision

30/05/2015

Début chantier

26/10/2015

Fin travaux

31/12/2018

Localisation

Commune: La Chapelle-Saint-Mesmin (45075)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45380
Adresse: 5-7 RUE DES HAUTS LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN 45380

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 417 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 137 m²
Locaux démolis: 280 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	137 m²	4.192 m²	137 m²	0 m²
Locaux	280 m²	0 m²	280 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 68
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 68
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 36
3 pièces créés: 25
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 20
Accession sociale hors PTZ: 48
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LA CHAPELLE DES HAUTS
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: BI 173
Parcelle 2: BI 172
Parcelle 3: BI 171

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LA CHAPELLE DES HAUTS

SIREN 808598627

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

GEORGE V GESTION

SIREN 327256947

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG AUDIT IS

SIREN 512802653

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EVELYNE HENAULT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1952

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président de SAS - né(e) en 1968

Président de SAS

NEXITY REGIONS 4

SIREN 492430350

Personnes physiques identifiées dans cette branche

KARINE ANNE RENAISON (GESCHWINDENHAMMER)

Gérant - né(e) en 1970

Directeur général délégué

NEXITY REGIONS 7

SIREN 520790593

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE-HENRY POUCHELON

Gérant - né(e) en 1984

Associé indéfiniment responsable

NEXITY CENTRE

SIREN 434000014

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Associé indéfiniment et solidairement responsable

GEORGE V GESTION

SIREN 327256947

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG AUDIT IS

SIREN 512802653

Associé indéfiniment et solidairement responsable

NEXITY LOGEMENT

SIREN 399381821

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SOPHIE VALERIE POILLEUX

Directeur Général - né(e) en 1964

PIERRE-HENRY POUCHELON

Président de SAS - né(e) en 1984

Gérant

NEXITY REGIONS 15

SIREN 824513881

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AMAURY VALLÉ

Gérant - né(e) en 1978

Gérant

NEXITY REGIONS 4

SIREN 492430350

Associé indéfiniment responsable

NEXITY LOGEMENT

SIREN 399381821

Gérant

NEXITY REGIONS 15

SIREN 824513881

Société liée

NEXITY REGIONS 4

SIREN 492430350

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5-7
Voie terrain: RUE DES HAUTS
Localité terrain: LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN
Commune source: 45075
SIREN demandeur: 808598627
SIRET demandeur: 80859862700012
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: ORLEANS
Code postal demandeur: 45000
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2015-07
Prise en compte ouverture chantier: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 30/05/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 26/10/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 31/12/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 68
Type d’annexe: Pas d’annexe

La Chapelle-Saint-Mesmin, Loiret

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 150 m²