Permis de construire Autorisé

09547623U0027

Nouvelle construction

Osny / Val-d'Oise / Île-de-France

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Adresse 53 TE RUE ARISTIDE BRIAND / 5 RU OSNY 95520

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.880 m²

Surface démolie

800 m²

Surface du terrain

2.077 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

05/12/2023

Décision

05/12/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Osny (95476)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95520
Adresse: 53 TE RUE ARISTIDE BRIAND / 5 RU OSNY 95520

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 800 m²
Logements démolis: 7
Habitation démolie: 710 m²
Locaux démolis: 90 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	710 m²	2.678 m²	710 m²	0 m²
Locaux	90 m²	202 m²	90 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 48
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 48
Démolis: 7
1 pièce créé: 6
2 pièces créés: 25
3 pièces créés: 9
4 pièces créés: 7
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EXEO PROMOTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AP 651
Parcelle 2: AP 235
Parcelle 3: AP 664

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EXEO PROMOTION

SIREN 492076914

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

EXEO

SIREN 491257523

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT AIGLON

Gérant - né(e) en 1957

Commissaire aux comptes titulaire

OSE AUDIT

SIREN 087180089

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JORGE DA CUNHA

Président de SAS - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 53 TE
Voie terrain: RUE ARISTIDE BRIAND / 5 RU
Localité terrain: OSNY
Commune source: 95476
SIREN demandeur: 492076914
SIRET demandeur: 49207691400018
Code APE demandeur: 71.12B
Localité demandeur: FLEURY-LES-AUBRAIS
Code postal demandeur: 45400
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2023-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 05/12/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 48
Type d’annexe: Pas d’annexe

Osny, Val-d'Oise

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 77 m²