Permis de construire Chantier commencé

09547623U0040

Nouvelle construction

Osny / Val-d'Oise / Île-de-France

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Adresse 40 RUE ARISTIDE BRIAND OSNY 95520

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.775 m²

Surface démolie

266 m²

Surface du terrain

1.110 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

10/06/2024

Décision

10/06/2024

Début chantier

01/10/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Osny (95476)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95520
Adresse: 40 RUE ARISTIDE BRIAND OSNY 95520

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 266 m²
Logements démolis: 2
Habitation démolie: 266 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	266 m²	1.380 m²	266 m²	0 m²
Locaux	0 m²	395 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 24
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 24
Démolis: 2
1 pièce créé: 2
2 pièces créés: 11
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV OSNY BRIAND
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AN 309
Parcelle 2: AN 313
Parcelle 3: AN 315

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 40
Voie terrain: RUE ARISTIDE BRIAND
Localité terrain: OSNY
Commune source: 95476
SIREN demandeur: 979346038
SIRET demandeur: 97934603800016
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: VILLENNES-SUR-SEINE
Code postal demandeur: 78670
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2024-06
Prise en compte ouverture chantier: 2024-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 10/06/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 24
Type d’annexe: Pas d’annexe

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